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Mentions Légales

Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.koolandthegraine.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Audrey Nicolas

Contact : audrey@koolandthegraine.com – +33602129597

Raison sociale de l’entreprise : Audrey Nicolas

Statut : Micro-entrepreneur

SIRET : 88362784600016

APE : 8690F

Siège social : 1698 Route de Bollène, 84430 Mondragon, France

Création du site : Cindy Bride-Grangeot – https://dopedesignsagency.com/

Site hébergé par SAS O2SWITCH au capital de 100 000€
RCS Clermont Ferrand
Siège social : Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

SIRET : 510 909 807 00032

Directeur de la publication : Audrey Nicolas – audrey@koolandthegraine.com

Déléguée à la protection des données : Audrey Nicolas – audrey@koolandthegraine.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Audrey Nicolas est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.koolandthegraine.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Audrey Nicolas.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Audrey Nicolas ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.koolandthegraine.com.

Audrey Nicolas décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.koolandthegraine.com.

Audrey Nicolas s’engage à sécuriser au mieux le site www.koolandthegraine.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Audrey Nicolas se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Audrey Nicolas se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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